Nos conditions générales de vente

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Conditions Générales de Vente (CGV)/ Français

SARL APPART HOTEL SPA PERPIGNAN

SIRET : 90026212200014

RCS : PERPIGNAN

287 avenue Maréchal Joffre

66000 PERPIGNAN

Fumeurs/Non-fumeurs

Cet hébergement est non-fumeurs. Des frais de 45€ par nettoyage seront appliqués en cas d’odeur ou de trace de cigarette. En cas de récidive ou de manquement grave, une expulsion sans indemnité ni remboursement peut être demandée. Il est autorisé de fumer sur les balcons, terrasses et parties communes extérieures. Merci de bien vouloir jeter les mégots dans les poubelles appropriées.

Présentation d’une pièce d’identité

Lors de l’enregistrement, veuillez présenter une pièce d’identité avec photo et une carte de crédit. Toutes les demandes spéciales seront satisfaites sous réserve de disponibilité et pourront entraîner des frais supplémentaires.

Visiteurs

L’appartement ne peut accueillir plus de personnes que celles indiquées dans la réservation. En cas de visite exceptionnelle, veuillez impérativement informer la réception. Toute personne non déclarée dans la réservation devra être enregistrée à la réception pour des raisons de sécurité. Des frais peuvent être demandés pour toute augmentation de la capacité de l’hébergement par rapport à la réservation initiale (minimum de 10€ par personne par nuit). La réception se réserve le droit de refuser votre demande.

Fêtes

Les enterrements de vie de célibataire et autres fêtes de ce type sont interdits dans cet établissement. Les fêtes/événements ne sont pas autorisés. Expulsion immédiate sans remboursement ni indemnité, sans négociation possible. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer pour la remise en état, ainsi que pour le remboursement des autres clients mécontents ayant subi la nuisance sonore. En cas d’intervention par le personnel ou la direction en dehors des horaires d’ouverture de la réception, des frais minimums de 100€ + 50€/heure entamée de présence seront facturés. Les frais d’huissiers et juridiques seront à la charge du locataire.

Heures silencieuses

Les clients doivent éviter de faire du bruit entre 23h00 et 9h00. Expulsion immédiate sans remboursement. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer pour la remise en état, ainsi que pour le remboursement des autres clients mécontents ayant subi la nuisance sonore. En cas d’intervention par le personnel ou la direction en dehors des horaires d’ouverture de la réception, des frais minimums de 100€ + 50€/heure entamée de présence seront facturés. Les frais d’huissiers et juridiques seront à la charge du locataire.

Animaux domestiques

Les animaux de compagnie sont admis sur demande (un supplément peut s’appliquer). Si vous voyagez avec des animaux domestiques, veuillez noter que des frais supplémentaires de 15 EUR s’appliquent pour les séjours d’une nuit et de 30 EUR pour les séjours de 2 à 4 nuits. Pour les séjours de longue durée, un supplément de 10 EUR s’applique à chaque fois que le ménage est effectué par le personnel. Les appartements USAP, CEMOI et CAP D’ONA ne peuvent pas accueillir d’animaux domestiques.

Annulation et prépaiement

Les conditions d’annulation et de prépaiement varient en fonction des options sélectionnées lors de votre réservation. Vous retrouverez ces informations sur votre confirmation de réservation.

Dépôt de garantie remboursable

Un dépôt de garantie d’un montant de 300 EUR est demandé. L’établissement le débitera 14 jours avant votre arrivée. Il devra être payé par carte de crédit. Le remboursement devrait être effectué dans les 7 jours suivant votre départ, à condition qu’aucun dommage/frais n’ait été constaté par l’établissement.

Mini Bar

Un mini bar est à votre disposition, les tarifs et l’inventaire sont indiqués sur la feuille à côté des produits. Veuillez vérifier l’inventaire à votre arrivée. La consommation d’alcool doit être limitée et prise en considération en fonction de vos déplacements et des règles de l’État français. Veuillez vérifier toute anomalie lors de votre arrivée. Toutes vos consommations doivent être déclarées lors du départ pour un règlement sur place. Des frais supplémentaires de dossier peuvent s’appliquer pour toute consommation sur place ou à emporter non réglée à la réception, soit +15€/départ non réglé, en plus du règlement des consommations.

Inventaire

Vous trouverez un livret avec un inventaire, veuillez vérifier à votre arrivée si tout est bien présent et dans l’état. Vous devez contacter immédiatement la réception en cas d’erreur ou d’anomalie. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer pour la remise en état, ainsi que pour le remplacement des éléments manquants à la valeur neuve.

État des lieux

Vous trouverez un livret avec un état des lieux, veuillez vérifier à votre arrivée si tout est bien consigné dans l’état des lieux. Vous devez contacter immédiatement la réception en cas d’erreur ou d’anomalie. Dans le cadre de l’état des lieux de sortie réalisé lors du nettoyage par notre personnel, des frais peuvent s’appliquer pour toute détérioration ou disparition d’objet, pour la remise en état, ainsi que pour le remplacement des éléments manquants à la valeur neuve.

Restriction relative à l’âge

Les clients doivent avoir au moins 23 ans pour pouvoir s’enregistrer.

Enfants et lits

Tous les enfants sont les bienvenus. Vos clients doivent fournir leur adresse et un numéro de téléphone lorsqu’ils font une réservation.

Conditions relatives aux lits bébé et aux lits d’appoint

0 – 4 ans

Lit bébé sur demande

10€ par enfant et par nuit

Les frais supplémentaires associés aux lits bébé ne sont pas inclus dans le montant total et devront être payés séparément pendant votre séjour.

Le nombre de lits bébé disponibles dépend de l’option que vous choisissez.

Cet établissement ne propose pas de lits d’appoint. Tous les lits bébé sont soumis à disponibilité.

Manquement aux CGV :

En cas de récidive ou de manquement grave, une expulsion sans indemnité ni remboursement peut être demandée, d’autres frais peuvent être appliqués.

Conditions Générales de Vente (CGV)/ Anglais

Fumeurs/Non-fumeurs

Cet hébergement est non-fumeurs. Des frais de 45€ par nettoyage seront appliqués en cas d’odeur ou de trace de cigarette. En cas de récidive ou de manquement grave, une expulsion sans indemnité ni remboursement peut être demandée. Il est autorisé de fumer sur les balcons, terrasses et parties communes extérieures. Merci de bien vouloir jeter les mégots dans les poubelles appropriées.

Présentation d’une pièce d’identité

Lors de l’enregistrement, veuillez présenter une pièce d’identité avec photo et une carte de crédit. Toutes les demandes spéciales seront satisfaites sous réserve de disponibilité et pourront entraîner des frais supplémentaires.

Visiteurs

L’appartement ne peut accueillir plus de personnes que celles indiquées dans la réservation. En cas de visite exceptionnelle, veuillez impérativement informer la réception. Toute personne non déclarée dans la réservation devra être enregistrée à la réception pour des raisons de sécurité. Des frais peuvent être demandés pour toute augmentation de la capacité de l’hébergement par rapport à la réservation initiale (minimum de 10€ par personne par nuit). La réception se réserve le droit de refuser votre demande.

Fêtes

Les enterrements de vie de célibataire et autres fêtes de ce type sont interdits dans cet établissement. Les fêtes/événements ne sont pas autorisés. Expulsion immédiate sans remboursement ni indemnité, sans négociation possible. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer pour la remise en état, ainsi que pour le remboursement des autres clients mécontents ayant subi la nuisance sonore. En cas d’intervention par le personnel ou la direction en dehors des horaires d’ouverture de la réception, des frais minimums de 100€ + 50€/heure entamée de présence seront facturés. Les frais d’huissiers et juridiques seront à la charge du locataire.

Heures silencieuses

Les clients doivent éviter de faire du bruit entre 23h00 et 9h00. Expulsion immédiate sans remboursement. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer pour la remise en état, ainsi que pour le remboursement des autres clients mécontents ayant subi la nuisance sonore. En cas d’intervention par le personnel ou la direction en dehors des horaires d’ouverture de la réception, des frais minimums de 100€ + 50€/heure entamée de présence seront facturés. Les frais d’huissiers et juridiques seront à la charge du locataire.

Animaux domestiques

Les animaux de compagnie sont admis sur demande (un supplément peut s’appliquer). Si vous voyagez avec des animaux domestiques, veuillez noter que des frais supplémentaires de 15 EUR s’appliquent pour les séjours d’une nuit et de 30 EUR pour les séjours de 2 à 4 nuits. Pour les séjours de longue durée, un supplément de 10 EUR s’applique à chaque fois que le ménage est effectué par le personnel. Les appartements USAP, CEMOI et CAP D’ONA ne peuvent pas accueillir d’animaux domestiques.

Annulation et prépaiement

Les conditions d’annulation et de prépaiement varient en fonction des options sélectionnées lors de votre réservation. Vous retrouverez ces informations sur votre confirmation de réservation.

Dépôt de garantie remboursable

Un dépôt de garantie d’un montant de 300 EUR est demandé. L’établissement le débitera 14 jours avant votre arrivée. Il devra être payé par carte de crédit. Le remboursement devrait être effectué dans les 7 jours suivant votre départ, à condition qu’aucun dommage/frais n’ait été constaté par l’établissement.

Mini Bar

Un mini bar est à votre disposition, les tarifs et l’inventaire sont indiqués sur la feuille à côté des produits. Veuillez vérifier l’inventaire à votre arrivée. La consommation d’alcool doit être limitée et prise en considération en fonction de vos déplacements et des règles de l’État français. Veuillez vérifier toute anomalie lors de votre arrivée. Toutes vos consommations doivent être déclarées lors du départ pour un règlement sur place. Des frais supplémentaires de dossier peuvent s’appliquer pour toute consommation sur place ou à emporter non réglée à la réception, soit +15€/départ non réglé, en plus du règlement des consommations.

Inventaire

Vous trouverez un livret avec un inventaire, veuillez vérifier à votre arrivée si tout est bien présent et dans l’état. Vous devez contacter immédiatement la réception en cas d’erreur ou d’anomalie. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer pour la remise en état, ainsi que pour le remplacement des éléments manquants à la valeur neuve.

État des lieux

Vous trouverez un livret avec un état des lieux, veuillez vérifier à votre arrivée si tout est bien consigné dans l’état des lieux. Vous devez contacter immédiatement la réception en cas d’erreur ou d’anomalie. Dans le cadre de l’état des lieux de sortie réalisé lors du nettoyage par notre personnel, des frais peuvent s’appliquer pour toute détérioration ou disparition d’objet, pour la remise en état, ainsi que pour le remplacement des éléments manquants à la valeur neuve.

Restriction relative à l’âge

Les clients doivent avoir au moins 23 ans pour pouvoir s’enregistrer.

Enfants et lits

Tous les enfants sont les bienvenus. Vos clients doivent fournir leur adresse et un numéro de téléphone lorsqu’ils font une réservation.

Conditions relatives aux lits bébé et aux lits d’appoint

0 – 4 ans

Lit bébé sur demande

10€ par enfant et par nuit

Les frais supplémentaires associés aux lits bébé ne sont pas inclus dans le montant total et devront être payés séparément pendant votre séjour.

Le nombre de lits bébé disponibles dépend de l’option que vous choisissez.

Cet établissement ne propose pas de lits d’appoint. Tous les lits bébé sont soumis à disponibilité.

Manquement aux CGV :

En cas de récidive ou de manquement grave, une expulsion sans indemnité ni remboursement peut être demandée, d’autres frais peuvent être appliqués.

General Terms and Conditions of Sale (GTC)

Smoking/Non-smoking

This accommodation is non-smoking. A cleaning fee of €45 will be charged in case of cigarette odor or traces. In the event of recurrence or serious breach, expulsion without compensation or refund may be requested. Smoking is allowed on balconies, terraces, and common outdoor areas. Please dispose of cigarette butts in the appropriate bins.

Presentation of Identification

During check-in, please present a photo ID and a credit card. All special requests will be accommodated subject to availability and may incur additional charges.

Visitors

The apartment cannot accommodate more people than indicated in the reservation. In case of exceptional visits, please inform the reception promptly. Any person not declared in the reservation must be registered at the reception for security reasons. Fees may be charged for any increase in accommodation capacity compared to the initial reservation (a minimum of €10 per person per night). The reception reserves the right to refuse your request.

Parties

Bachelor parties and other similar events are prohibited in this establishment. Parties/events are not allowed. Immediate expulsion without reimbursement or compensation, without negotiation, is possible. Additional charges may apply for restoration, as well as reimbursement to other dissatisfied customers who have experienced noise disturbances. In case of intervention by staff or management outside reception hours, minimum fees of €100 + €50 per started hour of presence will be charged. Legal and bailiff fees will be borne by the tenant.

Quiet Hours

Guests must avoid making noise between 23:00 and 9:00. Immediate expulsion without reimbursement. Additional charges may apply for restoration, as well as reimbursement to other dissatisfied customers who have experienced noise disturbances. In case of intervention by staff or management outside reception hours, minimum fees of €100 + €50 per started hour of presence will be charged. Legal and bailiff fees will be borne by the tenant.

Pets

Pets are allowed on request (additional charges may apply). If traveling with pets, please note that additional fees of €15 apply for one-night stays and €30 for stays of 2 to 4 nights. For long-term stays, a supplement of €10 applies each time cleaning is done by the staff. Apartments USAP, CEMOI, and CAP D’ONA cannot accommodate pets.

Cancellation and Prepayment

Cancellation and prepayment conditions vary depending on the options selected during your reservation. You will find this information on your booking confirmation.

Refundable Security Deposit

A security deposit of €300 is required. The establishment will debit it 14 days before your arrival. It must be paid by credit card. Refund should be made within 7 days of your departure, provided no damage/charges have been noted by the establishment.

Mini Bar

A mini bar is at your disposal; rates and inventory are indicated on the sheet next to the products. Please check the inventory upon arrival. Alcohol consumption should be limited and taken into consideration based on your movements and French state rules. Check for any anomalies upon arrival. All your consumptions must be declared upon departure for on-site settlement. Additional dossier fees may apply for any on-site or takeaway consumption not settled at the reception, i.e., +€15/unsettled departure, in addition to settling consumptions.

Inventory

You will find a booklet with an inventory; please check upon arrival if everything is present and in good condition. You must contact the reception immediately in case of errors or anomalies. Additional fees may apply for restoration, as well as for the replacement of missing items at the new value.

Check-out Inventory

You will find a booklet with a check-out inventory; please check upon arrival if everything is well documented. You must contact the reception immediately in case of errors or anomalies. In the context of the check-out inventory conducted during cleaning by our staff, fees may apply for any damage or disappearance of objects, restoration, as well as for the replacement of missing items at the new value.

Age Restriction

Guests must be at least 23 years old to register.

Children and Beds

All children are welcome. Your clients must provide their address and a phone number when making a reservation.

Conditions for Baby Beds and Extra Beds

0 – 4 years

Baby bed on request

€10 per child per night

Additional charges associated with baby beds are not included in the total amount and must be paid separately during your stay. The number of baby beds available depends on the option you choose. This establishment does not offer extra beds. All baby beds are subject to availability.

Violation of GTC:

In case of recurrence or serious breach, expulsion without compensation or refund may be requested; additional charges may apply.

Condiciones Generales de Venta (CGV)

Fumadores/No fumadores

Este alojamiento es para no fumadores. Se aplicará una tarifa de limpieza de 45 € en caso de olor o rastro de cigarrillo. En caso de reincidencia o incumplimiento grave, se puede solicitar la expulsión sin indemnización ni reembolso. Se permite fumar en balcones, terrazas y áreas comunes exteriores. Por favor, deseche las colillas en los contenedores apropiados.

Presentación de una identificación

Durante el check-in, por favor presenta una identificación con foto y una tarjeta de crédito. Todas las solicitudes especiales se atenderán según disponibilidad y pueden conllevar cargos adicionales.

Visitantes

El apartamento no puede alojar a más personas que las indicadas en la reserva. En caso de visitas excepcionales, informa obligatoriamente a la recepción. Cualquier persona no declarada en la reserva debe registrarse en la recepción por razones de seguridad. Pueden aplicarse tarifas por cualquier aumento en la capacidad de alojamiento en comparación con la reserva inicial (un mínimo de 10 € por persona por noche). La recepción se reserva el derecho de rechazar tu solicitud.

Fiestas

Las despedidas de soltero y otros eventos similares están prohibidos en este establecimiento. No se permiten fiestas/eventos. Expulsión inmediata sin reembolso ni indemnización, sin posibilidad de negociación. Pueden aplicarse cargos adicionales por la restauración, así como el reembolso a otros clientes insatisfechos que hayan sufrido molestias por ruido. En caso de intervención del personal o la dirección fuera del horario de apertura de la recepción, se facturarán tarifas mínimas de 100 € + 50 € por cada hora comenzada de presencia. Los honorarios legales y de los alguaciles correrán a cargo del inquilino.

Horas de silencio

Los clientes deben evitar hacer ruido entre las 23:00 y las 9:00. Expulsión inmediata sin reembolso. Pueden aplicarse cargos adicionales por la restauración, así como el reembolso a otros clientes insatisfechos que hayan sufrido molestias por ruido. En caso de intervención del personal o la dirección fuera del horario de apertura de la recepción, se facturarán tarifas mínimas de 100 € + 50 € por cada hora comenzada de presencia. Los honorarios legales y de los alguaciles correrán a cargo del inquilino.

Mascotas

Se admiten mascotas bajo petición (pueden aplicarse cargos adicionales). Si viajas con mascotas, ten en cuenta que se aplican tarifas adicionales de 15 EUR para estancias de una noche y 30 EUR para estancias de 2 a 4 noches. Para estancias prolongadas, se aplica un suplemento de 10 EUR cada vez que se realiza la limpieza por el personal. Los apartamentos USAP, CEMOI y CAP D’ONA no pueden alojar mascotas.

Cancelación y prepago

Las condiciones de cancelación y prepago varían según las opciones seleccionadas durante tu reserva. Encontrarás esta información en tu confirmación de reserva.

Depósito de garantía reembolsable

Se requiere un depósito de garantía de 300 EUR. El establecimiento lo cargará 14 días antes de tu llegada. Debe pagarse con tarjeta de crédito. El reembolso debería realizarse dentro de los 7 días posteriores a tu salida, siempre que no se haya observado ningún daño/cargo por parte del establecimiento.

Minibar

Hay un minibar a tu disposición; las tarifas y el inventario se indican en la hoja al lado de los productos. Por favor, verifica el inventario a tu llegada. El consumo de alcohol debe ser limitado y tenerse en cuenta según tus movimientos y las reglas del estado francés. Verifica cualquier anomalía a tu llegada. Todos tus consumos deben declararse al salir para su liquidación in situ. Pueden aplicarse cargos adicionales de archivo por cualquier consumo en el lugar o para llevar no liquidado en la recepción, es decir, +15 €/salida no liquidada, además de liquidar los consumos.

Inventario

Encontrarás un folleto con un inventario; verifica a tu llegada si todo está presente y en buen estado. Debes comunicarte inmediatamente con la recepción en caso de errores o anomalías. Pueden aplicarse cargos adicionales por la restauración, así como por el reemplazo de elementos faltantes al valor nuevo.

Estado del inventario al salir

Encontrarás un folleto con un inventario al salir; verifica a tu llegada si todo está bien documentado. Debes comunicarte inmediatamente con la recepción en caso de errores o anomalías. En el marco del inventario al salir realizado durante la limpieza por nuestro personal, pueden aplicarse cargos por cualquier daño o desaparición de objetos, restauración, así como por el reemplazo de elementos faltantes al valor nuevo.

Restricción de edad

Los clientes deben tener al menos 23 años para registrarse.

Niños y camas

Todos los niños son bienvenidos. Tus clientes deben proporcionar su dirección y un número de teléfono al hacer una reserva.

Condiciones para cunas y camas supletorias

0 – 4 años

Cuna bajo petición

10 € por niño y por noche

Los cargos adicionales asociados con cunas no están incluidos en el monto total y deben pagarse por separado durante tu estancia. El número de cunas disponibles depende de la opción que elijas. Este establecimiento no ofrece camas supletorias. Todas las cunas están sujetas a disponibilidad.

Infracción de las CGV:

En caso de reincidencia o incumplimiento grave, se puede solicitar la expulsión sin indemnización ni reembolso; pueden aplicarse cargos adicionales.

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SERVICES SUPPLEMENTAIRES

Petit déjeuner

Blanchisserie

Transfert aéroport